Mentions légales

Dernière mise à jour : 27/03/2026.

1. Éditeur du site

Le site MajorQCM est édité par :

Statut : Éditeur indépendant (propriétaire unique du site).
Nom commercial : MajorQCM.
Contact : voir la section « Contact » ci-dessous ou les canaux communiqués après inscription.
Directeur de la publication : propriétaire du site MajorQCM.

Raison sociale, siège et immatriculation : à compléter via PUBLIC_LEGAL_ENTITY_NAME, PUBLIC_LEGAL_ADDRESS, PUBLIC_LEGAL_RC_NIF dans l’environnement de production.

Informations complémentaires : selon votre statut juridique, complétez les variables d’environnement PUBLIC_LEGAL_* en production (voir .env.example).

2. Hébergement

Le site est hébergé chez un prestataire cloud professionnel. L’identité de l’hébergeur et l’adresse technique peuvent être communiquées sur demande des autorités compétentes.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, structure, bases de données, contenus pédagogiques mis en ligne par l’éditeur) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite sauf mention contraire ou licence explicite.

4. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations. Les contenus pédagogiques sont fournis à titre d’aide à la révision ; ils ne se substituent pas aux programmes officiels ni aux enseignements dispensés dans les établissements. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une utilisation du site qui ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

5. Données personnelles et documents associés

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité. Les conditions d’utilisation du service figurent dans les Conditions générales d’utilisation (CGU).

6. Contact

Pour nous contacter : support@majorqcm.com. Délai de réponse habituel : 2 à 3 jours ouvrés.

7. Cookies et traceurs

Des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, sécurité) peuvent être déposés sans consentement préalable. Les traceurs d’audience non essentiels (ex. mesure d’audience) ne sont déposés qu’après accord lorsque la bannière de cookies est activée sur la configuration du site — voir la Politique de confidentialité.